Conseil Municipal du 12 décembre 2007




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20070232CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20070233CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070234PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès du Relais Culturel - avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
20070235PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès de l’Office des Sports et Loisirs - avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
20070236PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnels auprès de la Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20070237PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès du Syndicat intercommunal des eaux de la Basse Moder - Délibération - (sans annexe)
20070238PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition du personnels auprès du Syndicat des Transports de Haguenau et de Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe)
20070239ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008 - Délibération - (sans annexe)
20070240REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20070241FOIRES ET MARCHES: fixation des dates pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20070242PROGRAMME DE RELOGEMENT DE LA MOUS DEPARTEMENTALE : garantie d’emprunt et subvention à la SA d’HLM ’’Perspectives Habitat’’ pour acquisition et réhabilitation d’une maison, rue du Foulon - Délibération - (sans annexe)
20070243BATIGERE NORD EST : garanties d’emprunts pour la construction et la réhabilitation de logements sociaux - Délibération - (sans annexe)
20070244BATIGERE NORD-EST : garantie d’emprunts suite au réaménagement de contrats de prêts - Délibération - (sans annexe)
20070245CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : week-end de formation des nouveaux élus - participation des parents - Délibération - (sans annexe)
20070246INSPECTION VIDEO DES COLLECTEURS ET DES BRANCHEMENTS D’ASSAINISSEMENT : passation d’un marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
20070247PARC DES SPORTS : restructuration des locaux existants et construction de nouveaux locaux - fixation du forfait définitif du maître d’œuvre et lancement des travaux - Délibération - (sans annexe)
20070248CAMPING MUNICIPAL : remplacement du bloc sanitaire - réévaluation des travaux - Délibération - (sans annexe)
20070249ASSURANCES COMMUNALES : incendie, divers dommages aux biens - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070250CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE ET D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE PARC BELLEVUE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20070251CANAL ENTERRE DE LA MODER : travaux de réparation d’ouvrages d’art - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070252STATION D’EPURATION : Société HK Industrie - convention de traitement des déchets - Délibération - (sans annexe)
20070253AMENAGEMENT DU CFA POUR LE COMPTE DE LA REGION : contrat d’assurance dommages - montant définitif de la prime - Délibération - (sans annexe)
20070254AMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : vente de barrières - Délibération - (sans annexe)
20070255EXPLOITATION D’UNE CHAUFFERIE AU BOIS - LOT 02 : FOURNITURE DE BOIS DE CHAUFFAGE : prise en compte de l’augmentation des prix du bois dans le marché - Délibération - (sans annexe)
20070256CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN : autorisation de débuter les travaux - Délibération - (sans annexe)
20070257COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : fonds de concours pour les travaux de voirie dans les zones d’activités - Délibération - (sans annexe)
20070258104 GRAND’RUE : subvention pour la mise en valeur du patrimoine - Délibération - (sans annexe)
20070259ZONE D’ACTIVITE DE L’AERODROME : vente d’un terrain et établissement d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
20070260ROUTE DE MARIENTHAL : déclassement et vente d’un terrain, autorisation de déposer un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
20070261ZONE D’ACTIVITE DE L’AERODROME : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
20070262ZONE D’ACTIVITE DE L’AERODROME : autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’équipement commercial - Délibération - (sans annexe)
20070263CREATION D’UNE VOIE DE LIAISON SUD : lancement des études préalables - Délibération - (sans annexe)
20070264PROGRAMME EUROPEEN DES FORETS CERTIFIEES (PEFC) - FORETS INDIVISE ET COMMUNALE : adhésion à l’écocertification - Délibération - (sans annexe)
20070265DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)